MENTIONS LÉGALES
Le site web gr-project.fr (ci-après « le Site ») est la propriété de Humus, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille Métropole dont le siège social est situé au 232 boulevard Clemenceau – 59700 Marcq-en-Baroeul
Directeur de la Publication : Laure Gheselle
Webmaster : Nous l’Agence
Conception, développement et hébergement : Nous l’Agence
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE
Préambule :
Les présentes conditions générales d’utilisation du Site (ci-après les “CGU”), édité par Humus & Nous l’Agence ont pour objet de fixer les conditions d’utilisation du Site.
Toute personne ayant accès au Site et aux services proposés, à quelque titre que ce soit, le lieu où elle se trouve, les modalités de connexion, l’objet et la finalité de son accès, est un utilisateur (ci-après “l’Utilisateur”).
L’Utilisateur est présumé connaître et accepter, sans réserve, les CGU dans leur dernière version du seul fait de sa connexion et consultation au Site. Humus peut mettre à jour les CGU, sans préavis et information préalable. Il est donc conseillé à l’Utilisateur de se référer régulièrement à la dernière version des CGU.
OBJET DU SITE
Le Site a pour vocation de présenter :
Les produits et services fournis par Humus.
Des informations de toute nature.
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Les présentes conditions générales d’utilisation du Site : gr-project.fr sont soumises au droit français. En cas de traduction, seule la version en langue française sera valable, notamment en cas de litige. En cas de contestation sur l’interprétation, l’exécution ou la réalisation de l’une quelconque de leurs stipulations, et à défaut d’accord amiable entre les parties, tout litige lié à l’utilisation du Site relèvera de la compétence exclusive des tribunaux de Lille métropole.